⚠️ Modèle provisoire, à compléter et à faire valider par un juriste avant toute mise en ligne. Les passages entre crochets [ … ] sont à remplir.
Mentions légales
Éditeur du site
Wedding Desk est édité par [raison sociale ou nom de l’entrepreneur individuel], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège est situé [adresse]. Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »].
Directeur de la publication : [prénom nom].
Contact : bonjour@wed-desk.fr.
Hébergement
Site hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Données de l’application hébergées par Supabase, région [Union européenne, à préciser].
Propriété intellectuelle
Les textes, visuels, logos et le logiciel Wedding Desk sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite. [Ajouter le numéro de dépôt de la marque à l’INPI une fois déposée.]